MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Société : VTRONICS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Siège social : 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 41600 LAMOTTE-BEUVRON
SIREN : 979 203 692
Représentant légal : M. Quentin Vilnet
Téléphone : 07 86 25 53 91

2. Conception et réalisation

Société : PARADOXE
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Siège social : MONTFRANC 41300 PIERREFITTE SUR SAULDRE
SIREN : 948 755 095

3. Hébergement

Société : O2Switch
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00024
Téléphone : 04 44 44 60 40

4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

4.1 Titularité des droits

La société VTRONICS est la propriétaire exclusive de l’ensemble des éléments composant le site web, notamment et sans limitation :

• L’ensemble des contenus textuels
• Les éléments graphiques et photographiques
• Les logos, icônes et éléments visuels
• Les vidéos et contenus multimédias
• L’arborescence du site et la navigation
• Les bases de données
• Le code source et les développements informatiques

Certaines photographies présentes sur le site sont utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.
Crédit photo : Emmanuel REZE – tous droits réservés.

4.2 Protection juridique

Tous ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des bases de données, et ce pour le monde entier.

4.3 Restrictions d’utilisation

Sauf autorisation expresse et préalable de VTRONICS, sont strictement interdits :

• Toute reproduction, totale ou partielle, des éléments du site
• Toute modification, adaptation ou transformation des contenus
• Tout transfert ou distribution des éléments du site
• Toute utilisation commerciale des contenus et informations
• L’extraction ou la réutilisation des données
• Le reverse engineering ou la décompilation des éléments du site
• La création d’œuvres dérivées
• L’utilisation de robots ou de systèmes d’extraction automatique

4.4 Utilisation autorisée

Seuls sont autorisés, sous réserve du respect des mentions de propriété intellectuelle :

• La consultation du site à des fins personnelles
• Le stockage temporaire aux fins de consultation
• L’impression d’extraits pour usage personnel

4.5 Sanctions

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnable au titre de la propriété intellectuelle et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en contactant :

VTRONICS
2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
41600 LAMOTTE-BEUVRON
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6. Cookies

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7. Contact

Pour toute question concernant le site et son contenu, vous pouvez contacter :

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• Adresse : 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 41600 LAMOTTE-BEUVRON
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